obtenir un brevet

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• Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins …   Wikipédia en Français

• Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …   Wikipédia en Français

• BREVET — s. m. Il se disait proprement autrefois d Une sorte d expédition non scellée par laquelle le roi accordait quelque grâce, ou quelque titre de dignité. Le brevet d une abbaye. Brevet de duc. Brevet de retenue. Faire enregistrer un brevet.   Ducs à …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• BREVET — n. m. Titre ou diplôme qui était délivré au nom de l’état. Il a reçu le brevet de sa pension, son brevet de colonel, de lieutenant, de capitaine. On dit encore Brevet de la Légion d’honneur. Il se dit aussi, dans l’Université, de Certains… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur en Accueils Collectifs de Mineurs — En France, le Brevet d aptitude aux fonctions d animateur en accueils collectifs de mineurs, anciennement[1] brevet d aptitude aux fonctions d animateur de centres de vacances et de loisirs, ou BAFA, est un diplôme non professionnel qui autorise… …   Wikipédia en Français

• Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur — en accueils collectifs de mineurs En France, le Brevet d aptitude aux fonctions d animateur en accueils collectifs de mineurs, anciennement[1] brevet d aptitude aux fonctions d animateur de centres de vacances et de loisirs, ou BAFA, est un… …   Wikipédia en Français

• Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur de centre de vacances et de loisirs — Brevet d aptitude aux fonctions d animateur en accueils collectifs de mineurs En France, le Brevet d aptitude aux fonctions d animateur en accueils collectifs de mineurs, anciennement[1] brevet d aptitude aux fonctions d animateur de centres de… …   Wikipédia en Français

• brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

• Brevet D'aptitude Aux Fonctions De Directeur De Centres De Vacances Et De Loisirs — Brevet d aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs En France, le brevet d aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs, ou BAFD, est un brevet d État non professionnel, délivré par le directeur …   Wikipédia en Français

• Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur — en accueils collectifs de mineurs En France, le brevet d aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs, ou BAFD, est un brevet d État non professionnel, délivré par le directeur régional de la Jeunesse et des Sports,… …   Wikipédia en Français